Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT
Mme GERVAISE CATHERINE

Numéro de dépôt :
4010555
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT de GERVAISE CATHERINE

Présentation de la marque H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT

Déposée le 3 juin 2013 par madame GERVAISE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est madame GERVAISE CATHERINE domicilié(e) MILLADE - 32190 - PRENERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GERVAISE CATHERINE domicilié(e) MILLADE - 32190 - PRENERON - France.

La marque H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT est expirée depuis le 3 juin 2023.

GERVAISE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS , H&B GROUPEMENT CONSTRUIRE AUTREMENT


Mme GERVAISE CATHERINE - MILLADE - 32190 - PRENERON - France


Mme GERVAISE CATHERINE - MILLADE - 32190 - PRENERON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.